Homicide par négligence criminelle - Véhicule automobile
Montréal -
Armand Poissant, un mois de prison.
Armand Poissant travaillait comme garde-moteur et s’occupait du tramway surle circuit Notre-Dame, à Montréal. Le 12 novembre 1913, à l’intersection des rues Sainte-Catherine et Seconde Avenue, Maisonneuve, il a fait une fausse manoeuvre qui a coûté la vie à un garçon de 5 ans.
Le coroner a ensuite suggéré que le garde-moteur Armand Poissant soit accusé d’homicide involontaire.
En mars 1914, Poissant a été reconnu coupable d’homicide. Le juge a déclaré que si Poissant n’avait pas vu l’enfant, alors c’est qu’il était coupable de négligence criminelle. On l’a condamné à un mois de prison.
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